Déposée le 31 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOBEL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « EyeCam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOBEL MEDICAL domicilié(e) 14 Rue Frédéric Mistral - 38370 - LES ROCHES DE CONDRIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOBEL MEDICAL, M. Cupiti Laurent domicilié(e) 14 Rue Frédéric Mistral - 38370 - LES ROCHES DE CONDRIEU - France.
La marque EyeCam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOBEL MEDICAL, SAS - 14 Rue Frédéric Mistral - 38370 - LES ROCHES DE CONDRIEU - France
LOBEL MEDICAL, M. Cupiti Laurent - 14 Rue Frédéric Mistral - 38370 - LES ROCHES DE CONDRIEU - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688588 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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